MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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22 résultats pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2024" du filtre Année
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOMINATION DU DIRECTEUR DE LA RÉGIE DE PRODUCTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE D'ALSACE ET MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES GARDES CHAMPÊTRES INTERCOMMUNAUX D'ALSACE "BRIGADE VERTE" ET DÉSIGNATION DES CONSEILLERS D'ALSACE AU COMITÉ SYNDICAL ET AU BUREAU EXÉCUTIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR AMÉLIORATION PASTORALE EN HAUTE VALLEE DE LA BRUCHE - ANALYSES DE SOL, PROPOSITION D'EVOLUTION DE PRATIQUES CULTURALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM-LES-QUATRE-BANS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TETARDS EN MILEU RURALATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE ROESCHWOOG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WISSEMBOURG-ALTENSTADT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN TERRAIN DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DE L'ELSÀSS OSCHTERPUTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION DE L'ILL - CONSULTATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR AVIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE MIGRATION ANNUELLE DES BATRACIENS SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION D'UN CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER DANS LE CADRE DES ASSISES RHÉNANES DE L'EAU 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace